Archives mensuelles : septembre 2015

Réforme des retraites complémentaires : l’impact des propositions du Medef et de la CFDT

Les négociations, entamées en début d’année, doivent permettre de trouver des solutions pour redresser les comptes de ces régimes de retraite complémentaire.

Dans trois semaines, le 16 octobre, les partenaires sociaux se réuniront de nouveau au sujet de l’avenir des retraites complémentaires des cadres (Agirc) et des non-cadres (Arrco). L’objectif de ces négociations, entamées en début d’année, est de trouver des solutions afin de redresser les comptes de ces régimes, qui sont dans le rouge et dont les réserves s’épuisent.

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La semaine dernière, dans une interview aux Échos, Laurent Berger, le secrétaire général de la CFDT a détaillé ses pistes de réformes, répondant ainsi aux propositions faites par le Medef avant l’été. Pour évaluer concrètement l’impact des principales mesures avancées, nous avons demandé au cabinet Optimaretraite de simuler leurs effets sur un cas type : un cadre gagnant 54 000 euros de salaire brut par an (salaire moyen des cadres selon l’Association pour l’emploi des cadres), ayant travaillé tout au long de sa carrière et partant à la retraite à 62 ans.

1. Moindre revalorisation des pensions

La CFDT propose une revalorisation des retraites complémentaires de un point de moins que l’inflation en 2016, 2017 et 2018 – lorsque le Medef prône 1,5 point –, et un report de la date de leur revalorisation au 1er octobre.

« Ces deux mesures, synonymes de perte de pouvoir d’achat pour les retraités, auront toutefois peu d’impact vu le faible niveau actuel de l’inflation », explique Marc Darnault, associé au cabinet Optimaretraite.

2. Décote temporaire

Les organisations patronales souhaitent la mise en place, à partir de 2019, d’une décote temporaire et dégressive pour tout départ à la retraite avant 65 ans. Un salarié arrêtant de travailler à 62 ans se verrait appliquer une décote de 30 % la première année, de 20 % la suivante, et de 10 % à 64 ans, avant de toucher 100 % de sa retraite complémentaire à 65 ans. Ce qui revient à déplacer de facto l’âge légal de départ en retraite

De son côté, la CFDT promeut la création d’une contribution de solidarité intergénérationnelle (CSIG) de 4 % pour tous les retraités, quel que soit leur âge de départ à la retraite, pendant une durée de deux ans.

L’impact :

  • Règles actuelles : notre cas type perçoit 29 920 euros de retraite annuelle dès 62 ans.
  • Scénario Medef : il touche 25 567 euros à 62 ans, puis 26 808 euros à 63 ans, 28 049 euros à 64 ans, pour enfin obtenir sa pension sans décote (29 920 euros) à 65 ans. En quatre ans, il perd donc 7 447 euros.
  • Scénario CFDT : notre cas type reçoit 28  794 euros les deux premières années (à 62 ans et 63 ans), puis touche sa retraite sans « contribution de solidarité » dès 64 ans (29 290 euros). Soit un manque à gagner sur cette période de 993 euros.

3. Pension de réversion

Sur les pensions de réversion, Medef et CFDT avancent plusieurs idées. Pour en mesurer l’ampleur, encore faut-il connaître les règles actuelles.

Dans le régime de base, pour obtenir cette pensio, la veuve ou le veuf doit avoir au moins 55 ans et ses revenus annuels ne doivent pas dépasser 19 988,80 euros. Son montant correspond à 54 % de la retraite perçue ou à laquelle le défunt ou la défunte aurait pu prétendre.

Dans les régimes de retraite complémentaire, il n’y a pas de condition de ressources, mais une borne d’âge. Il faut avoir au moins 55 ans pour l’Arrco et 60 ans pour l’Agirc pour l’obtenir. Côté Agirc, cet âge peut toutefois être de 55 ans à condition d’accepter une minoration de la réversion ou si la personne bénéficie de la réversion dans le régime de base.

Le Medef souhaite aligner l’âge de l’Agirc sur celui de l’Arrco, c’est-à-dire que tout le monde pourrait obtenir la réversion des complémentaires dès 55 ans. Mais l’organisation patronale souhaite aussi que le montant de cette réversion soit proratisé selon la durée du mariage. Pour simplifier, plus la durée du mariage est courte, plus la réversion sera faible.

De son côté, la CFDT propose une « adaptation progressive des pensions de réversion qui seraient mises sous condition de ressources », à l’image donc de ce qui existe dans le régime général.

L’impact :

  • Règles actuelles : en cas de décès de notre cas type, sa veuve ou son veuf touche 16 561 euros annuels de pension de réversion.
  • Scénario Medef : la personne touche 14 530 euros si le mariage a duré 30 ans – soit 13 % de moins que les règles actuelles. Si le mariage a duré 20 ans, la personne recevra 12 725 euros par an – soit une perte de 24 % par rapport aux règles actuelles. Si leur union n’a duré que 10 ans, la personne touchera 10 920 euros – soit 35 % de moins.
  • Scénario CFDT : le risque de perte serait en théorie maximal si la personne dépasse les conditions de ressources prévues par la CFDT, mais ce niveau n’a pas été précisé.

4. Fusion des régimes

La CFDT promeut la mise en place d’un nouveau régime de retraites complémentaires qui serait unifié. Ce NRU (nouveau régime unifié) serait « fondé sur le niveau de rémunération et non plus sur le statut », précise le document du syndicat. Un point de crispation pour d’autres organisations qui y voient la fin annoncée du statut des cadres.

« Il est trop tôt aujourd’hui pour faire des plans sur la comète, mais il est certain que les cadres bénéficient de certaines spécificités qui pourraient à cette occasion être remises en cause, explique M. Darnault. Par exemple, ils profitent actuellement d’une garantie minimale de points, c’est-à-dire que chaque année ils sont assurés d’engranger au moins 120 points à l’Agirc. De même, ils bénéficient dans l’entreprise de contrats de prévoyance, qui ne sont généralement pas ouverts aux non-cadres. »

Cette fusion des régimes, plébiscitée aussi par le patronat, devrait donc là encore être l’occasion d’âpres négociations.

La décote détricote l’impôt sur le revenu

François Hollande a confirmé, lundi 7 septembre, que les Français aux revenus les plus faibles paieraient moins d'impôts en 2016 ou n'en paieraient plus du tout. Selon lui, « plus de 2 milliards d'euros seront consacrés » à cette baisse d'impôt et elle concernera « 8 millions de foyers ».

Le président François Hollande est un adepte des petits pas en matière de réforme. Les deux réformes portant sur le barème de l’impôt sur le revenu de l’année 2015 et de la suivante procèdent de cette méthode.

Il faut alors prendre un peu de recul pour juger de leur pertinence afin de distinguer si elles s’intègrent dans un grand dessein, ou bien si elles n’introduisent que de la confusion.

Les réformes consistent à exonérer des contribuables de l’impôt sur le revenu en jouant sur la décote. Ce dispositif a été inventé pour diminuer l’impôt quand celui-ci est inférieur à un certain seuil et, de ce fait, en exempter un certain nombre de foyers fiscaux à revenus modestes.

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Jusqu’en 2013, la décote ne présentait qu’un aspect anecdotique. Contre toute attente, le président Hollande en fait un outil majeur de réforme fiscale. Ce choix discutable aboutit à une boursouflure dans le bas du barème qui défie le bon sens et qu’il appartient au parlement d’amender au plus vite. Cette utilisation de la décote crée « une congère fiscale »: de la même manière qu’un chasse-neige crée des congères en chassant la neige sur les bas-côtés, la décote agit comme un « chasse-contribuable » augmentant la pression fiscale sur la première tranche du barème.

Barème absurde

La réforme fiscale, en 2015, a certes supprimé la première tranche d’imposition au taux marginal de 5,5 %… mais pour la remplacer par une tranche à 28 % en entrée de barème sur une plage de revenus allant d’un 1,1 smic à 1,4 smic. Soulignons qu’il faut vraiment entrer dans la technique fiscale pour percer à jour la création de cette nouvelle première tranche.

Le site Internet impot.gouv.fr n’en fait pas état et mentionne simplement une tranche à 14 % de 9 700 euros à 26 750 euros. Cette information induit en erreur. De 9 700 euros à 13 750 euros, la décote réduit à néant l’impôt dû. Ce n’est qu’au-delà de 17 800 euros que la tranche à 14 % s’applique. Il serait pour le moins utile que le site informe correctement les contribuables.

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Quoi qu’il en soit, le barème actuel est absurde pour, au moins, trois raisons.

D’abord, au niveau de l’équité fiscale, il a toujours été admis, sur tous les bancs de l’Assemblée, que le taux marginal de l’impôt devait être progressif. Cette propriété est violée par le barème actuel puisque le taux marginal de 28 %, descend à 14 %, avant de remonter à 30 %, et de culminer à 41 % et 45 %.

Un taux d’imposition faramineux de 59 % !

Le président Hollande veut-il rester dans l’Histoire comme celui qui a introduit un impôt de solidarité à 75 % pendant deux ans sur les seuls salaires supérieurs à un million d’euros — qui n’a fait qu’effrayer les entreprises sans aucun bénéfice pour le budget de l’Etat —, une tranche à 45 % inutile car trop proche de celle qui la précède (41 %) et a remplacé la première tranche à 5,5 % par une tranche à 28 % ?

Ensuite, sur le plan des incitations au retour à l’emploi, le gouvernement a récemment fusionné le revenu de solidarité active (RSA) et la prime pour l’emploi (PPE) en une prime d’activité qui apporte un peu de cohérence dans notre politique de soutien aux bas revenus.

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Selon le barème fourni par le ministère du travail, la prime d’activité est encore de 1 260 euros à 1,1 smic alors que le salarié rémunéré à 1,4 smic ne touche plus rien. Si l’on cumule la baisse de la prime d’activité et le taux d’imposition à 28 %, il ne reste que 1 670 euros sur les 4 050 euros de revenu d’activité supplémentaire, soit un taux d’imposition faramineux de 59 % ! Bref, le gouvernement défait d’une main ce qu’il a fait de l’autre.

Enfin, toutes les études montrent que la fraude à l’impôt est alimentée par un sentiment d’injustice fiscale. En sortant 4 millions de contribuables de l’impôt sur le revenu sur deux ans, en focalisant uniquement le débat fiscal sur l’impôt sur le revenu, est-on sûr que l’on renforce le sentiment de justice chez les contribuables restants ?

Un nombre de contribuables inchangé

L’appréciation doit bien sûr porter sur l’ensemble des contributions et, en 2016, la taxe carbone va augmenter pour peser en priorité sur les ménages modestes. Il est probable qu’il en soit de même pour la taxe d’habitation qui a le même profil distributif. Qui communique là-dessus ?

Le ministre des finances Michel Sapin a indiqué que la réforme pour 2016 porterait sur un « aménagement de la décote ». En lieu et place d’une réforme qui reste bancale, nous proposons un remède simple qui ne coûte qu’un milliard d’euros de plus que les 2 milliards dévolus à la réforme fiscale pour 2016 : le remplacement des deux tranches à 28 % et à 14 % par une tranche à 16 % sur la plage de revenus comprise entre 17 800 euros et 26 750 euros.

Les bénéficiaires seraient les contribuables uniquement imposés à la première tranche, soit 14 millions. Le nombre de contribuables, quant à lui, resterait inchangé en 2016 par rapport à 2015 et il n’y aurait aucun perdant.

Il reste à espérer que le gouvernement, selon la formule consacrée, s’en remette à la sagesse de l’Assemblée.

Alain Trannoy (Directeur d’études à l’EHESS, Institut d’économie publique, université d’Aix-Marseille)

Mon saut de la foi… en parachute

Hier, j’ai accompli un exploit de taille : j’ai réalisé un saut en parachute. Un truc dont on rêve en général sans oser se lancer. En même temps, il faut reconnaître que le postulat même est un peu dément : se propulser dans le vide depuis un tremplin de 4000 mètres ! Ca s’est déroulé au petit aérodrome de Namur. On m’a mis d’emblée dans le bain : je venais à peine de débarquer que la secrétaire m’a fait signer des décharges précisant que ma famille ne peut incriminer l’école en cas de pépin. De quoi se souvenir que ça reste un sport potentiellement mortel. Ensuite, je me suis rendu aux vestiaires où j’ai enfilé mon harnais et mis mes lunettes de saut, en compagnie des autres participants. Et on est partis, un peu nerveux, à bord d’un minuscule avion. Nous étions sept à l’intérieur et le moins qu’on puisse dire, c’est qu’on était assez confinés ! Heureusement, après vingt minutes de vol, on a atteint l’altitude de 4000 mètres. Mon moniteur a délivré les derniers conseils et un autre a ouvert la porte. L’air chaud est entré dans la cabine. Un premier tandem a sauté dans le vide pour se réduire immédiatement à un point insignifiant. Je les ai regardés partir, une boule dans la gorge. Puis ça a été mon tour. Je me suis retrouvé face au vide, j’ai essayé de ne pas trop penser. De toute façon, je n’aurais pas eu le temps de me poser trente-six mille questions : on a sauté direct. Pendant les premiers instants, j’ai cru à un cauchemar. On tournoyait dans tous les sens et il était difficile de savoir où se trouvait le sol. Puis on s’est stabilisés et le bonheur a été absolu. Je me suis tourné vers le gars qui nous filmait et qui avait sauté derrière nous et je l’ai salué. On fonçait à 200 km/h et le vent sifflait tout autour de nous. Quarante-cinq secondes de plaisir à l’état pur ! Ca paraît bien peu pour profiter mais c’est le genre d’expérience qui reste gravée au fer rouge dans l’esprit. J’ai vécu beaucoup d’expériences originales ces dernières années, mais aucune ne ressemblait à ce saut. Si vous n’êtes pas facilement impressionnable, ne perdez pas un instant ! Je vous mets en lien site où j’ai trouvé mon baptême de saut en parachute à Namur.
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Pour l’emporter, Tsipras veut convaincre les déçus de la gauche

Alexis Tsipras lors d'un discours électoral le 3 septembre.

C’est une place de l’église comme il en existe des milliers en Grèce. Remplie à la fois d’enfants qui jouent, de vieux sur les bancs qui surveillent cette remuante jeunesse en devisant longuement et bordée de tavernes bruyantes et joyeuses. « On est venu voir le petit Tsipras, entendre ce qu’il a à nous dire après tous ces mois agités », explique tranquillement le vieux Leftekis Lambros.

Agé de 70 ans, cet ancien comptable au verbe mesuré est le plus jeune d’une belle brochette d’hommes tirés à quatre épingles, venus en avance se réserver un endroit où s’asseoir. Car ce samedi 5 septembre Alexis Tsipras, premier ministre sortant et président du parti de la gauche radicale Syriza, vient leur parler.

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« Ici c’est pas n’importe quel quartier, c’est Kaissariani », explique fièrement Athanassios. Avec son regard pétillant, ce communiste de toujours qui ne fait pas ses 92 ans rappelle en quelques mots l’histoire de ce quartier situé au centre d’Athènes. Un fief rouge. Où les votes se divisent essentiellement entre le Parti communiste grec (KKE) et Syriza.

Durant la deuxième guerre mondiale, deux cents résistants communistes ont été exécutés par les Allemands dans un parc voisin, le Skopeftirio. C’est depuis devenu un symbole de la gauche grecque. « Alexis avait commencé son mandat en janvier dernier en venant se recueillir sur le monument dressé à la mémoire de ces martyrs de la gauche », rappelle Athanassios. « Et beaucoup d’habitants ici ont lutté contre la dictature des colonels [1967-1974] ».

C’est ce symbole qu’Alexis Tsipras est venu honorer. « Il a le sens de l’histoire, le petit », apprécie Leftekis. Au coude à coude dans les sondages avec les conservateurs de la Nouvelle Démocratie (ND), M. Tsipras sait surtout que, pour emporter les législatives du 20 septembre, il doit d’abord convaincre ce peuple de gauche déçu et dérouté par la signature le 13 juillet d’un accord avec les Européens qui introduit en Grèce trois nouvelles années d’austérité. Un texte à l’opposé des promesses de Syriza et de son chef qui avait construit toute sa tactique depuis 2012 sur une rupture avec la politique d’austérité appliquée dans le pays depuis 2010.

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« Accepter de se salir les mains »

Des militants de Syriza lors d'un meeting de campagne à Athènes le 3 septembre.

Les quelques milliers de personnes venues écouter Tsipras ce soir-là ne semblent pas lui en tenir rigueur outre mesure. « Il a négocié et il a perdu »,reconnaît Chara Katsela.

« Mais cela ne veut pas pour autant dire qu’il faut jeter l’éponge. Nous avons tous été déçus, et d’abord du fait que cette Europe à laquelle nous tenons ne soit pas capable d’un peu de souplesse pour accueillir nos idées, mais il faut s’accrocher. Nous devons montrer aux Grecs et au monde qu’un changement reste possible, que l’on peut résister, même si l’on ne gagne pas toutes les batailles, au rouleau compresseur de l’ultra-libéralisme ».

Venue en famille, avec son mari et son petit garçon Hector – du nom de ce héros de la guerre de Troie –, Chara raconte avoir longuement discuté dans la cellule locale de Syriza avec laquelle elle milite pour préserver l’unité du parti. « Quand Panagiotis Lafazanis [leader de l’aile gauche de Syriza] a décidé de partir pour créer son propre parti cet été, on a parlé pendant des heures et finalement peu de gens sont partis. Il faut choisir son camp aujourd’hui : soit accepter de se salir un peu les mains au pouvoir soit rester dans la posture confortable de l’opposant toujours vertueux ».

Sur la scène, Alexis Tsipras ne dit pas autre chose. « Nous aussi nous pourrions choisir de ne pas nous salir les mains, mais si nous ne le faisons pas pour l’avenir de notre pays alors qui le fera ? » lance-t-il à la foule. Visiblement fatigué mais combatif, il attaque notamment les deux partis qui se sont pendant trente ans partagé le pouvoir.

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Jouer l’homme propre et sincère

Si aujourd’hui les socialistes du Pasok se réduisent à une dizaine de députés au Parlement, les conservateurs de la Nouvelle Démocratie (ND) semblent faire le plein de leurs voix et talonnent Syriza dans les sondages. C’est donc l’adversaire principal de Tsipras pour ce scrutin. « Si vous me demandez de résumer en un seul mot le programme de la ND, je vous dirai restauration », déclare t-il. « Restauration de l’ancien régime des petites combines, du clientélisme, de l’autoritarisme, des grandes inégalités ».

Alexis Tsipras a d’ailleurs anglé l’ensemble de sa campagne sur cette image d’homme propre, sincère qui, même s’il a perdu une bataille avec l’Europe, reste le seul à pouvoir réformer la Grèce de ses propres vices car n’appartenant pas à cette vieille classe dirigeante détestée des Grecs.

Bannière électorale de Syriza à Athènes le 4 septembre.

Sur un dernier « Yassas ! » (salut ! en grec), M. Tsipras quitte Kaissariani, entouré de sa petite armée de gardes du corps. Les habitants investissent alors les tavernes et cafés et commencent de longues heures de discussions. « Il était plutôt bon, et de nouveau offensif alors qu’il a passé trop de temps ces dernières semaines à s’excuser de l’accord qu’il a ramené de Bruxelles », commente Odysséas Voudouris.

Passé par le Pasok et par le petit parti de la gauche démocratique Dimar, M. Voudouris pourrait être sur les listes de Syriza pour le scrutin du 20 mais il reste un électron libre. « Lorsque l’on signe un accord, il ne faut pas passer son temps à dire qu’il est mauvais mais l’assumer », affirme-t-il.

« Il y trois bons points dans cet accord et les Grecs doivent l’entendre dans cette campagne : 86 milliards d’euros de prêts qui permettront de servir la dette, 35 milliards d’euros pour relancer la croissance et surtout Tsipras a gagné d’ouvrir enfin le chapitre de la renégociation de la dette. Oui, l’accord est loin des promesses, certainement trop hautes du Syriza de l’opposition mais il ne faut pas non plus trop en rougir ! »

Tous les sondages donnent Syriza et ND au coude-à-coude. C’est en direction des indécis, qui n’ont pas encore choisi pour qui voter – et parmi eux beaucoup de déçus de la gauche – que se concentrent les efforts d’Alexis Tsipras.

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